Association Loi 1901 | RNA : W363000006 | SIREN : 449762111 | Directeur de la Publication : M. Marc HAOUBAOU
Bibliothèque Juridique & Statuts 2026

Centre de Ressources : Consulter les documents fondateurs du club

Mettre à la disposition des citoyens, des adhérents et des instances administratives l'ensemble des textes régissant le fonctionnement démocratique et la sécurité au Tennis Club de Sainte Sévère.

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Documents institutionnels et comptes-rendus publics

Statuts Constitutifs de l'Association Loi 1901 (Version 2026)

Texte fondateur certifié fixant le but non lucratif, le siège social et l'organisation du Conseil.

PDF Officiel (240 Ko)

Règlement Intérieur & Charte de Sécurité des Terrains Municipaux

Règles d'utilisation des courts, consignes de sécurité, tenue correcte et respect du matériel.

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Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire d'Octobre 2025

Compte-rendu complet des délibérations, des votes d'approbation et du quitus donné au Trésorier.

PDF Officiel (310 Ko)

Charte d'Éco-Responsabilité & Tri des Déchets Sportifs 2026

Guide pratique pour la réduction des emballages plastique et le recyclage des balles usagées.

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